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Marques déposées par monsieur MORTET Jean
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LES PERRIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PERRIERES
M. MORTET Jean

Numéro de dépôt :
1338248
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/11/1995

Présentation de la marque LES PERRIERES

Déposée le 7 novembre 1985 par monsieur MORTET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LES PERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORTET Jean domicilié(e) Le Bourg Romanèche Thorins, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque LES PERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PERRIERES est expirée depuis le 7 novembre 1995.

MORTET Jean a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE ROMANECHE , LES BOIS COMBES , Les ROUCHAUX , DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE


M. MORTET Jean - Le Bourg Romanèche Thorins, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Vins.